Déposée le 8 juillet 2012 par monsieur Xavier Yllouz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ARTYCUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est monsieur Xavier Yllouz domicilié(e) 37 Boulevard du Château - 92200 - Neuilly - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Yllouz domicilié(e) 37 Boulevard du Château - 92200 - Neuilly - France.
La marque ARTYCUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTYCUTE est expirée depuis le 8 juillet 2022.
Xavier Yllouz a également déposé les autres marques suivantes : JURISCREDIT
M. Xavier Yllouz - 37 Boulevard du Château - 92200 - Neuilly - France
M. Xavier Yllouz - 37 Boulevard du Château - 92200 - Neuilly - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Services d'encadrement d'oeuvres d'art.
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