Marque expirée - Marque en non vigueur

ARC CANE
xavier wallart

Numéro de dépôt :
3660779
Date de dépôt :
26/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2019
ARC CANE de xavier wallart

Présentation de la marque ARC CANE

Déposée le 26 juin 2009 par xavier wallart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC CANE »

Le déposant est xavier wallart domicilié(e) 1 impasse ville durand - 22680 - ETABLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xavier wallart domicilié(e) 1 impasse ville durand - 22680 - ETABLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC CANE est expirée depuis le 26 juin 2019.

xavier wallart a également déposé les autres marques suivantes : kalivent , STREETSAIL , PIPPOLE , WHEELFEET , VISUAL ROLL , dropshape , TELESPOLE , ARC FLY , HYGIAVIRUS , kakéo


xavier wallart - 1 impasse ville durand - 22680 - ETABLES - France


xavier wallart - 1 impasse ville durand - 22680 - ETABLES - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

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