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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) XAVIER VINS
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l'esprit français
Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'esprit français
SAS XAVIER VINS

Numéro de dépôt :
4460607
Date de dépôt :
12/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2028
l\'esprit français de XAVIER VINS

Présentation de la marque l'esprit français

Déposée par voie électronique le 12 juin 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XAVIER VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'esprit français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XAVIER VINS domicilié(e) 2031 Chemin des Saintes Vierges - 84350 - COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS XAVIER VINS, Monsieur Xavier VIGNON domicilié(e) 1901 Route de Sorgues - 84230 - CHATEUNEUF DU PAPE - France.

La marque l'esprit français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'esprit français arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

XAVIER VINS a également déposé les autres marques suivantes : esprit français , XAVIER


SAS XAVIER VINS - 2031 Chemin des Saintes Vierges - 84350 - COURTHEZON - France


SAS XAVIER VINS, Monsieur Xavier VIGNON - 1901 Route de Sorgues - 84230 - CHATEUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.