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Marques déposées par monsieur Xavier Vankeerberghen
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ARCOLE Développement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCOLE Développement
Monsieur Xavier Vankeerberghen

Numéro de dépôt :
4400524
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
ARCOLE Développement de Xavier Vankeerberghen

Présentation de la marque ARCOLE Développement

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par monsieur Xavier Vankeerberghen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCOLE Développement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Xavier Vankeerberghen domicilié(e) 35 chemin du Meunier - 59780 - Willems - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier Vankeerberghen domicilié(e) 35 chemin du Meunier - 59780 - Willems - France.

La marque ARCOLE Développement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCOLE Développement arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.


Monsieur Xavier Vankeerberghen - 35 chemin du Meunier - 59780 - Willems - France


Monsieur Xavier Vankeerberghen - 35 chemin du Meunier - 59780 - Willems - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

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