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Marques déposées par Xavier VAN NUVEL
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LES HOSPITALIERS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES HOSPITALIERS
Xavier VAN NUVEL

Numéro de dépôt :
3814070
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LES HOSPITALIERS de Xavier VAN NUVEL

Présentation de la marque LES HOSPITALIERS

Déposée par voie électronique le 11 mars 2011 par Xavier VAN NUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HOSPITALIERS »

Le déposant est Xavier VAN NUVEL domicilié(e) 8 rue petit jean - 38610 - gieres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier VAN NUVEL domicilié(e) 8 rue petit jean - 38610 - gieres - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44


Xavier VAN NUVEL - 8 rue petit jean - 38610 - gieres - France


Xavier VAN NUVEL - 8 rue petit jean - 38610 - gieres - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575266 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Hébergement temporaire ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Maisons médicalisées.