Marque enregistrée - Marque en vigueur

CINTA DIA
Monsieur XAVIER TOUCHE
Madame BERENICE CHABOUIS
Monsieur THOMAS GALLICE

Numéro de dépôt :
4484562
Date de dépôt :
20/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2028
CINTA DIA de XAVIER TOUCHE

Présentation de la marque CINTA DIA

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2018 par monsieur XAVIER TOUCHE, madame BERENICE CHABOUIS, monsieur THOMAS GALLICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CINTA DIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Les déposants sont monsieur XAVIER TOUCHE domicilié(e) 593 EUCLID AVENUE - M6G2T4 - TORONTO - Canada, madame BERENICE CHABOUIS domicilié(e) 593 EUCLID AVENUE - M6G2T4 - TORONTO - Canada, monsieur THOMAS GALLICE domicilié(e) 41 rue Edouard Delesalle - 59800 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THOMAS GALLICE domicilié(e) 41 rue Edouard Delesalle - 59800 - LILLE - France.

La marque CINTA DIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINTA DIA arrivera à expiration en date du 20 septembre 2028.


Monsieur XAVIER TOUCHE - 593 EUCLID AVENUE - M6G2T4 - TORONTO - Canada

Madame BERENICE CHABOUIS - 593 EUCLID AVENUE - M6G2T4 - TORONTO - Canada

Monsieur THOMAS GALLICE - 41 rue Edouard Delesalle - 59800 - LILLE - France


Monsieur THOMAS GALLICE - 41 rue Edouard Delesalle - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.