Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CINTA DIA
M. Xavier TOUCHE
Mme. Bérénice CHABOUIS

Numéro de dépôt :
4365692
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CINTA DIA de Xavier TOUCHE

Présentation de la marque CINTA DIA

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par monsieur Xavier TOUCHE et madame Bérénice CHABOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CINTA DIA »

Les déposants sont monsieur Xavier TOUCHE domicilié(e) 593 Euclid Avenue, M6G2T4 Toronto - Canada et madame Bérénice CHABOUIS domicilié(e) 593 Euclid Avenue, M6G2T4 Toronto - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas GALLICE domicilié(e) 41 rue Edouard Delesalle - 59800 - Lille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Xavier TOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : CAYAO , JOSTER , CINTA DIA , FUZCO


M. Xavier TOUCHE - 593 Euclid Avenue, M6G2T4 Toronto - Canada

Mme. Bérénice CHABOUIS - 593 Euclid Avenue, M6G2T4 Toronto - Canada


M. Thomas GALLICE - 41 rue Edouard Delesalle - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743104 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.