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Marques déposées par monsieur Xavier TANCOGNE
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B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B
Monsieur Xavier TANCOGNE

Numéro de dépôt :
97691417
Date de dépôt :
07/08/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2007

Présentation de la marque B

Déposée le 7 août 1997 par monsieur Xavier TANCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est monsieur Xavier TANCOGNE domicilié(e) 5, Avenue du Bassin, 33115 PYLA sur MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier TANCOGNE - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B est expirée depuis le 7 août 2007.

Xavier TANCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : B PARIS , COSMELINE PARIS


Monsieur Xavier TANCOGNE - 5, Avenue du Bassin, 33115 PYLA sur MER - France


Monsieur Xavier TANCOGNE - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259175 - Publication au BOPI 1998-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Papiers hygiéniques ; serviettes et mouchoirs en papiers, couches culottes en papier ou en cellulose à l'exception de celles pour les incontinents.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.