Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVELT'PATCH
Monsieur Xavier TABARY

Numéro de dépôt :
3111741
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2011

Présentation de la marque SVELT'PATCH

Déposée le 17 juillet 2001 par monsieur Xavier TABARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SVELT'PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est monsieur Xavier TABARY domicilié(e) 2, rue Gonod, 63000 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque SVELT'PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVELT'PATCH est expirée depuis le 17 juillet 2011.

Xavier TABARY a également déposé les autres marques suivantes : JET SET CIGARET


Monsieur Xavier TABARY - 2, rue Gonod, 63000 CLERMONT-FERRAND - France


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Produits de régime à usage médical, patch ou timbre pour la diffusion de substances amincissantes. Conteneur diffuseur cutané contenant des substances physiologiquement actives ; Algues naturelles séchées ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.