Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET SET CIGARET
M. xavier Tabary

Numéro de dépôt :
3982262
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2023
JET SET CIGARET de xavier Tabary

Présentation de la marque JET SET CIGARET

Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par monsieur xavier Tabary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JET SET CIGARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur xavier Tabary domicilié(e) 89 RUE DES PLANCHETTES - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. xavier Tabary domicilié(e) 89 RUE DES PLANCHETTES - 63100 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque JET SET CIGARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET SET CIGARET est expirée depuis le 12 février 2023.


M. xavier Tabary - 89 RUE DES PLANCHETTES - 63100 - CLERMONT FERRAND - France


M. xavier Tabary - 89 RUE DES PLANCHETTES - 63100 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

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