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Marques déposées par monsieur Xavier SEMENT
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CalmAway
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CalmAway
M. Xavier SEMENT

Numéro de dépôt :
4266258
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2026
CalmAway de Xavier SEMENT

Présentation de la marque CalmAway

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par monsieur Xavier SEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CalmAway » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur Xavier SEMENT domicilié(e) 23 Square Saint Charles - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier SEMENT domicilié(e) 23 Square Saint Charles - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CalmAway a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CalmAway arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.


M. Xavier SEMENT - 23 Square Saint Charles - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


M. Xavier SEMENT - 23 Square Saint Charles - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Appareils de locomotion terrestres ; caravanes ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping .