M. Xavier Sauger, Agissant pour le compte de la société "L'Herbier du Pertuis" en cours de formation Mlle Nathalie Bouyer, Agissant pour le compte de la société "L'Herbier du Pertuis" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3993420
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2023
Présentation de la marque L'Herbier du Pertuis
Déposée par voie électronique le 27 mars 2013 par monsieur Xavier Sauger et mademoiselle Nathalie Bouyer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'Herbier du Pertuis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Les déposants sont monsieur Xavier Sauger domicilié(e) 4 rue de l'oisière - 17740 - Sainte Marie de ré - France et mademoiselle Nathalie Bouyer domicilié(e) 4 rue de l'oisière - 17740 - Sainte Marie de ré - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Nathalie Bouyer domicilié(e) 4 rue de l'oisière - 17740 - Sainte Marie de ré - France.
La marque L'Herbier du Pertuis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Herbier du Pertuis est expirée depuis le 27 mars 2023.
M. Xavier Sauger, Agissant pour le compte de la société "L'Herbier du Pertuis" en cours de formation - 4 rue de l'oisière - 17740 - Sainte Marie de ré - France
Mlle Nathalie Bouyer, Agissant pour le compte de la société "L'Herbier du Pertuis" en cours de formation - 4 rue de l'oisière - 17740 - Sainte Marie de ré - France
Mlle Nathalie Bouyer - 4 rue de l'oisière - 17740 - Sainte Marie de ré - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "L'Herbier du Pertuis"
