Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Xavier SAN PEDRO
/
AGRICULTURE RESPONSABLE PRODUCTION FRANCAISE
Demande publiée - Marque en non vigueur

AGRICULTURE RESPONSABLE PRODUCTION FRANCAISE
Monsieur Xavier SAN PEDRO

Numéro de dépôt :
4635637
Date de dépôt :
30/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2030
AGRICULTURE RESPONSABLE PRODUCTION FRANCAISE de Xavier SAN PEDRO

Présentation de la marque AGRICULTURE RESPONSABLE PRODUCTION FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2020 par monsieur Xavier SAN PEDRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRICULTURE RESPONSABLE PRODUCTION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020. .

Le déposant est monsieur Xavier SAN PEDRO domicilié(e) Lieu dit Balassou - 09100 - ESCOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE BALASSOU, Monsieur Xavier SAN PEDRO domicilié(e) Lieu dit Balassou - 09100 - ESCOSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31


Monsieur Xavier SAN PEDRO - Lieu dit Balassou - 09100 - ESCOSSE - France


SCEA DE BALASSOU, Monsieur Xavier SAN PEDRO - Lieu dit Balassou - 09100 - ESCOSSE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Préparations faites de céréales ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés.