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Marques déposées par monsieur Xavier ROUSSELLE
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ISART DIGITAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISART DIGITAL
M. Xavier ROUSSELLE

Numéro de dépôt :
4364763
Date de dépôt :
30/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2027
ISART DIGITAL de Xavier ROUSSELLE

Présentation de la marque ISART DIGITAL

Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par monsieur Xavier ROUSSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISART DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est monsieur Xavier ROUSSELLE domicilié(e) 62, rue Damrémont - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque ISART DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISART DIGITAL arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.

Xavier ROUSSELLE a également déposé les autres marques suivantes : WebMobileGame , ISART DIGITAL , iSTART , FORMAWARE , ISART , ISART DIGITAL , EDUCAGAMES , facile numerique , ISART , ESA DIGITAL


M. Xavier ROUSSELLE - 62, rue Damrémont - 75018 - Paris - France


REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET - 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; t-shirts ; pulls.