Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par monsieur Xavier ROUSSELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ISART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-48 du 1 décembre 2017.
Le déposant est monsieur Xavier ROUSSELLE domicilié(e) 62, rue Damremont - 75018 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Monsieur Jean-Charles NICOLLET domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.
La marque ISART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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