Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISART
M. Xavier Rousselle

Numéro de dépôt :
3905229
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/03/2022
ISART de Xavier Rousselle

Présentation de la marque ISART

Déposée le 15 mars 2012 par monsieur Xavier Rousselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ISART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur Xavier Rousselle domicilié(e) 62 rue Damremont - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Rousselle domicilié(e) 62 rue Damremont - 75018 - PARIS - France.

La marque ISART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISART est expirée depuis le 15 mars 2022.

Xavier Rousselle a également déposé les autres marques suivantes : WebMobileGame , ISART DIGITAL , iSTART , FORMAWARE , ISART , ISART DIGITAL , EDUCAGAMES , facile numerique , ESA DIGITAL , ISART DIGITAL


M. Xavier Rousselle - 62 rue Damremont - 75018 - PARIS - France


M. Xavier Rousselle - 62 rue Damremont - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ;

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).