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Marques déposées par Xavier Roumila
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bYzance
Marque expirée - Marque en non vigueur

bYzance
Xavier Roumila

Numéro de dépôt :
3654919
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2019
bYzance de Xavier Roumila

Présentation de la marque bYzance

Déposée le 4 juin 2009 par Xavier Roumila auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bYzance »

Le déposant est Xavier Roumila domicilié(e) 3 rue Louis Vion - 92600 - ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Roumila domicilié(e) 3 rue Louis ion - 92600 - ASNIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bYzance est expirée depuis le 4 juin 2019.


Xavier Roumila - 3 rue Louis Vion - 92600 - ASNIERES - France


Xavier Roumila - 3 rue Louis ion - 92600 - ASNIERES - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521273 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; reproduction de documents ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.