Marque enregistrée - Marque en non vigueur
7e AVENUE
Numéro de dépôt :
1612904
Date de dépôt :
27/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
27/08/2000
Présentation de la marque 7e AVENUE
Déposée le 27 août 1990 par monsieur Xavier ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « 7e AVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 7e AVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7e AVENUE est expirée depuis le 27 août 2000.
Xavier ROBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06