Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOVRAC
Monsieur Xavier RICHARD
Monsieur Olivier LEMAIRE, Le Prince de GALLES, Ave des Phares

Numéro de dépôt :
3079910
Date de dépôt :
31/01/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2011
BIOVRAC de Xavier RICHARD

Présentation de la marque BIOVRAC

Déposée le 31 janvier 2001 par monsieur Xavier RICHARD et monsieur Olivier LEMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOVRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Les déposants sont monsieur Xavier RICHARD domicilié(e) 24 rue d'Hem, 59170 CROIX - France et monsieur Olivier LEMAIRE domicilié(e) 62520 Le TOUQUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier LEMAIRE - France.

La marque BIOVRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVRAC est expirée depuis le 31 janvier 2011.

Xavier RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : Jarmial le Jeu des Contrées , MUXA International , Biopapier , AZCOS AGROTEXTILE , ADN Value , AZCOS , BARIMA RIVER , BIOCOCO , AGROTEXTILE , BIOFIXATION


Monsieur Xavier RICHARD - 24 rue d'Hem, 59170 CROIX - France

Monsieur Olivier LEMAIRE, Le Prince de GALLES, Ave des Phares - 62520 Le TOUQUET - France


Olivier LEMAIRE - France


Inscription le 25 avril 2006 - Changement d'adresse n°432577 - Publication au BOPI 2006-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Produits textiles à base de fibres naturelles, artificielles ou mélangées destinés à l'agriculture, le maraîchage, l'horticulture et la sylviculture à savoir toile de paillage, couverture de sol, filet d'ombrage, filet brise-vent, filet à ramer. Produits non tissés à base de fibres naturelles, artificielles ou mélangées destinés à l'agriculture, la maraîchage, l'horticulture et la sylviculture, à savoir feutres et filets pour le paillage, la protection et la plantation des végétaux. Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sol à usage de l'agriculture, le maraîchage, l'horticulture et la sylviculture. Produits de paillage des sols à usage de l'agriculture, le maraîchage, l'horticulture et la sylviculture à base de fibres naturelles et/ou artificielles agglomérées sous formes de tapis, paillassons, nattes et revêtement de sol. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, à usage de paillage, de support de culture et de consolidation des terres.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.