Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biopapier
Monsieur Xavier RICHARD
Monsieur Olivier LEMAIRE, Le Prince de GALLES

Numéro de dépôt :
3094031
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2011

Présentation de la marque Biopapier

Déposée le 6 avril 2001 par monsieur Xavier RICHARD et monsieur Olivier LEMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Biopapier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Les déposants sont monsieur Xavier RICHARD domicilié(e) 24 rue d'Hem, 59170 CROIX - France et monsieur Olivier LEMAIRE domicilié(e) Ave des Phares, 62520 Le TOUQUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier LEMAIRE - France.

La marque Biopapier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 27 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biopapier est expirée depuis le 6 avril 2011.

Xavier RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : Jarmial le Jeu des Contrées , MUXA International , AZCOS AGROTEXTILE , ADN Value , AZCOS , BARIMA RIVER , BIOCOCO , AGROTEXTILE , BIOFIXATION , BIOVRAC


Monsieur Xavier RICHARD - 24 rue d'Hem, 59170 CROIX - France

Monsieur Olivier LEMAIRE, Le Prince de GALLES - Ave des Phares, 62520 Le TOUQUET - France


Olivier LEMAIRE - France


Inscription le 25 avril 2006 - Changement d'adresse n°432577 - Publication au BOPI 2006-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Papier et carton destinées à l'agriculture, le maraîchage, l'horticulture et la sylviculture. Papier et carton enrichis de fibres naturelles, artificielles ou mélangées destinées à l'agriculture, le maraîchage, l'horticulture et la sylviculture. Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sol à usage de l'agriculture, le maraîchages, l'horticulture et la sylviculture. Produits de paillage des sols à usage de l'agriculture, le maraîchage, l'horticulture et la sylviculture. Transformation de produits d'origine papetière à usage de paillage, de support de culture, de consolidation des terres pour les environnements agricoles, maraîchers, horticoles, forestiers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.