Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOFIXATION
Monsieur Xavier RICHARD
Monsieur Olivier LEMAIRE, Le Prince de GALLES, Ave des Phares

Numéro de dépôt :
3077180
Date de dépôt :
15/01/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2011
BIOFIXATION de Xavier RICHARD

Présentation de la marque BIOFIXATION

Déposée le 15 janvier 2001 par monsieur Xavier RICHARD et monsieur Olivier LEMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOFIXATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Les déposants sont monsieur Xavier RICHARD domicilié(e) 24 rue d'Hem, 59170 CROIX - France et monsieur Olivier LEMAIRE domicilié(e) 62520 Le TOUQUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier LEMAIRE - France.

La marque BIOFIXATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFIXATION est expirée depuis le 15 janvier 2011.

Xavier RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : Jarmial le Jeu des Contrées , MUXA International , Biopapier , AZCOS AGROTEXTILE , ADN Value , AZCOS , BARIMA RIVER , BIOCOCO , AGROTEXTILE , BIOVRAC


Monsieur Xavier RICHARD - 24 rue d'Hem, 59170 CROIX - France

Monsieur Olivier LEMAIRE, Le Prince de GALLES, Ave des Phares - 62520 Le TOUQUET - France


Olivier LEMAIRE - France


Inscription le 25 avril 2006 - Changement d'adresse n°432577 - Publication au BOPI 2006-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Produits à base de polymères d'origine naturel bio-dégradable ou photo-dégradable servant à la fixation des produits textiles, tissés ou non tissés, et des filets destinées à l'agriculture, l'horticulture, le maraîchage et la sylviculture. Produits et matériaux, à base de polymères d'origine naturel bio-dégradable ou photo-dégradable, utilisés pour la construction et l'aménagement des espaces à usage de l'agriculture, de l'horticulture, du maraîchage et de la sylviculture à savoir : clou, griffe, agrafe, crochet et tige de fixation. Produits agricoles, horticoles, forestiers à usage de fixation des paillages, des supports de culture et des nappes de consolidation des terres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.