Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOFEUTRE
Monsieur Xavier RICHARD
Monsieur Olivier LEMAIRE, Le Prince de GALLES, Ave des Phares

Numéro de dépôt :
3043496
Date de dépôt :
24/07/2000
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
24/07/2010
BIOFEUTRE de Xavier RICHARD

Présentation de la marque BIOFEUTRE

Déposée le 24 juillet 2000 par monsieur Xavier RICHARD et monsieur Olivier LEMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « BIOFEUTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Les déposants sont monsieur Xavier RICHARD domicilié(e) 24 rue d'Hem, 59170 CROIX - France et monsieur Olivier LEMAIRE domicilié(e) 62520 Le TOUQUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier LEMAIRE - France.

La marque BIOFEUTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFEUTRE est expirée depuis le 24 juillet 2010.

Xavier RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : MUXA International , Jarmial le Jeu des Contrées , Biopapier , AZCOS AGROTEXTILE , ADN Value , AZCOS , BARIMA RIVER , BIOCOCO , AGROTEXTILE , UBYQ


Monsieur Xavier RICHARD - 24 rue d'Hem, 59170 CROIX - France

Monsieur Olivier LEMAIRE, Le Prince de GALLES, Ave des Phares - 62520 Le TOUQUET - France


Olivier LEMAIRE - France


Inscription le 25 avril 2006 - Changement d'adresse n°432577 - Publication au BOPI 2006-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Produits textiles à base de fibres naturelles, artificielles ou mélangées destinées à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits non tissés (dont feutres) à base de fibres naturelles, artificielles ou mélangées destinées à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Filets à base de fibres naturelles, artificielles ou mélangées destinées à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sol à usage de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits de paillage des sols à usage de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits agricoles, horticoles, forestiers à usage de paillage, de support de culture et de consolidation des terres à savoir : paille (de céréale et de fourrage), paille de chanvre (chènevotte), paille de lin (anas de lin), écorce brute, raphia, sisal, coque de coco (dont fibre et débris), fève de cacao, sphaigne, tourbe.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.