Marque enregistrée - Marque en vigueur

UTS
M. Xavier RENARD

Numéro de dépôt :
4082347
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2024
UTS de Xavier RENARD

Présentation de la marque UTS

Déposée par voie électronique le 8 avril 2014 par monsieur Xavier RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur Xavier RENARD domicilié(e) 3 rue du Jour - 91430 - VAUHALLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.

La marque UTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTS arrivera à expiration en date du 8 avril 2024.

Xavier RENARD a également déposé les autres marques suivantes : MAT BOX , METTAL , GuillaumeD , EXCENTRIC , ONERIX , CHIRO-LUX , CHIROTIP , CHIRO-LIGHT , LIGAREX , RADIOMETA


M. Xavier RENARD - 3 rue du Jour - 91430 - VAUHALLAN - France


ABRITT - 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Appareils et instruments chirurgicaux, prothèses implantables dans le corps humain ou animal, implants artificiels, tendons artificiels.