Marque enregistrée - Marque en vigueur

METTAL
M. Xavier RENARD

Numéro de dépôt :
4323362
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2026
METTAL de Xavier RENARD

Présentation de la marque METTAL

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par monsieur Xavier RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « METTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Xavier RENARD domicilié(e) 3 rue du Jour - 91430 - VAUHALLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, abritt, M. Bernard FLAVENOT domicilié(e) 17 RUE du Docteur Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.

La marque METTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METTAL arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

Xavier RENARD a également déposé les autres marques suivantes : MAT BOX , CHIRO-LUX , EXCENTRIC , GuillaumeD , CHIROTIP , CHIRO-LIGHT , LIGAREX , RADIOMETA , METAHUS , SCRU


M. Xavier RENARD - 3 rue du Jour - 91430 - VAUHALLAN - France


abritt, M. Bernard FLAVENOT - 17 RUE du Docteur Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Dispositifs médicaux pour le maintien d'au moins une partie d'un membre d'un être humain, notamment une main, en vue d'une opération chirurgicale.