Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACANTE
Xavier RENARD

Numéro de dépôt :
4256113
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2026
ACANTE de Xavier RENARD

Présentation de la marque ACANTE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2016 par Xavier RENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est Xavier RENARD domicilié(e) 3 rue du Jour - 91430 - VAUHALLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT, Bernard FLAVENOT domicilié(e) 17 rue du Docteur charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.

La marque ACANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACANTE arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

Xavier RENARD a également déposé les autres marques suivantes : MAT BOX , METTAL , GuillaumeD , EXCENTRIC , ONERIX , CHIRO-LUX , CHIROTIP , CHIRO-LIGHT , LIGAREX , RADIOMETA


Xavier RENARD - 3 rue du Jour - 91430 - VAUHALLAN - France


ABRITT, Bernard FLAVENOT - 17 rue du Docteur charcot - 91290 - LA NORVILLE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Inscription le 29 décembre 2020 - Rejet partiel n°806709 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-29

Prothèses orthopédiques, orthèses.