Déposée le 16 juillet 2004 par Xavier REGNAUT, Laurent MALLET, Gilles DUFAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMPEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Les déposants sont Xavier REGNAUT domicilié(e) 34 Rue des Montforts,77810 THOMERY - 77810 - France, Laurent MALLET domicilié(e) 88, rue du Grand Maury,91280 SAINT PIERRE-DU-PERRAY - 91280 - France, Gilles DUFAUD domicilié(e) Quartier Friots,26120 COMBOVIN - 26120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier REGNAUT domicilié(e) 34 Rue des Montforts,77810 THOMERY - 77810 - France.
La marque SIMPEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304506.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPEX est expirée depuis le 16 juillet 2014.
Xavier REGNAUT - 34 Rue des Montforts,77810 THOMERY - 77810 - France
Laurent MALLET - 88, rue du Grand Maury,91280 SAINT PIERRE-DU-PERRAY - 91280 - France
Gilles DUFAUD - Quartier Friots,26120 COMBOVIN - 26120 - France
Xavier REGNAUT - 34 Rue des Montforts,77810 THOMERY - 77810 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygièniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical. Aliments pour bébés, aliments médicamenteux. Aliments hypo-alergéniques, aliments et compositions d'aliments à fins de reconstitution physiologique. Désinfectants, produits de destruction des animaux nuisibles, fongicides. Préparations chimiques à usage médicinal ou pharmaceutique. Herbes médicinales, tisanes, parasiticides. Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses commestibles, graisse alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, conserves de viandes et de poissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces commestibles, miel, sel, moutarde, sauces et condiments, épices, biscuiterie, gâteaux, biscotte, sucrerie, chocolat, boissons à base de cacao, de café ou de thé.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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