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Marques déposées par Xavier Raphaël SANA
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Latitudes 23°
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Latitudes 23°
Xavier Raphaël SANA

Numéro de dépôt :
3827214
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
Latitudes 23° de Xavier Raphaël SANA

Présentation de la marque Latitudes 23°

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par Xavier Raphaël SANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Latitudes 23° » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Xavier Raphaël SANA domicilié(e) 41 rue Salvador Allende - 31240 - Saint-Jean - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Raphaël SANA domicilié(e) 41 rue Salvador Allende - 31240 - Saint-Jean - France.

La marque Latitudes 23° a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Latitudes 23° est expirée depuis le 29 avril 2021.


Xavier Raphaël SANA - 41 rue Salvador Allende - 31240 - Saint-Jean - France


Xavier Raphaël SANA - 41 rue Salvador Allende - 31240 - Saint-Jean - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Herbes médicinales ; tisanes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes séchées pour la décoration ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques.