Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Classic OnWay
xavier proniewski Agissant pour le compte de la société “ Classic OnWay ” en cours de formation
Alexandre Fertal

Numéro de dépôt :
3510397
Date de dépôt :
28/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Classic OnWay de xavier proniewski

Présentation de la marque Classic OnWay

Déposée le 28 juin 2007 par xavier proniewski et Alexandre Fertal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Classic OnWay »

Les déposants sont xavier proniewski Agissant pour le compte de la société “ Classic OnWay ” en cours de formation domicilié(e) 162A perronet,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et Alexandre Fertal domicilié(e) 7 principale,27320 SAINT GERMAIN SUR AVRE - 27320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xavier proniewski domicilié(e) 162A perronet,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37


xavier proniewski Agissant pour le compte de la société “ Classic OnWay ” en cours de formation - 162A perronet,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France

Alexandre Fertal - 7 principale,27320 SAINT GERMAIN SUR AVRE - 27320 - France


xavier proniewski - 162A perronet,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Inscription le 14 mai 2008 - Rejet total n°473626 - Publication au BOPI 2008-05-14

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.