Marque expirée - Marque en non vigueur
VINATUR
Numéro de dépôt :
3583845
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/06/2018
Présentation de la marque VINATUR
Déposée le 24 juin 2008 par XAVIER POZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « VINATUR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINATUR est expirée depuis le 24 juin 2018.
XAVIER POZO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31