Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEC ECO
M. xavier pierre Rougetet

Numéro de dépôt :
3947342
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2022
ELEC ECO de xavier pierre Rougetet

Présentation de la marque ELEC ECO

Déposée le 20 septembre 2012 par monsieur xavier pierre Rougetet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ELEC ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur xavier pierre Rougetet domicilié(e) avenue massenet, 38 aveneu massenet - 13009 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. xavier pierre Rougetet domicilié(e) avenue massenet, 38 aveneu massenet - 13009 - marseille - France.

La marque ELEC ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEC ECO est expirée depuis le 20 septembre 2022.


M. xavier pierre Rougetet - avenue massenet, 38 aveneu massenet - 13009 - marseille - France


M. xavier pierre Rougetet - avenue massenet, 38 aveneu massenet - 13009 - marseille - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.