Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPEN CIDER (cidre)
M. XAVIER pavy
M. claude pavy
earl cidrerie de warnecourt, earl

Numéro de dépôt :
4392867
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2027
OPEN CIDER (cidre) de XAVIER pavy

Présentation de la marque OPEN CIDER (cidre)

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par monsieur XAVIER pavy, monsieur claude pavy, earl cidrerie de warnecourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPEN CIDER (cidre) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Les déposants sont monsieur XAVIER pavy domicilié(e) 8 la Grande Rubrique - 08430 - BARBAISE - France, monsieur claude pavy domicilié(e) 44 route de launois - 08090 - Warnécourt - France, earl cidrerie de warnecourt, earl domicilié(e) 8 la grande rubrique - 08430 - BARBAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, earl cidrerie de warnecourt, M. xavier pavy domicilié(e) 8 la grande rubrique - 08430 - BARBAISE - France.

La marque OPEN CIDER (cidre) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN CIDER (cidre) arrivera à expiration en date du 2 octobre 2027.

XAVIER pavy a également déposé les autres marques suivantes : Cidrerie de Warnécourt


M. XAVIER pavy - 8 la Grande Rubrique - 08430 - BARBAISE - France

M. claude pavy - 44 route de launois - 08090 - Warnécourt - France

earl cidrerie de warnecourt, earl - 8 la grande rubrique - 08430 - BARBAISE - France - SIREN 8


earl cidrerie de warnecourt, M. xavier pavy - 8 la grande rubrique - 08430 - BARBAISE - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Boissons à base de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).