Marque enregistrée - Marque en vigueur

oeno-échangiste
M. Xavier Osternaud

Numéro de dépôt :
4252952
Date de dépôt :
29/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
oeno-échangiste de Xavier Osternaud

Présentation de la marque oeno-échangiste

Déposée par voie électronique le 29 février 2016 par monsieur Xavier Osternaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « oeno-échangiste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur Xavier Osternaud domicilié(e) 29 RUE d'Annecy - 74290 - Veyrier du Lac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, The Ouroboros Klubb, M. Xavier Osternaud domicilié(e) 29 RUE d'Annecy - 74290 - Veyrier du Lac - France.

La marque oeno-échangiste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oeno-échangiste arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.


M. Xavier Osternaud - 29 RUE d'Annecy - 74290 - Veyrier du Lac - France


The Ouroboros Klubb, M. Xavier Osternaud - 29 RUE d'Annecy - 74290 - Veyrier du Lac - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.