Déposée le 9 décembre 2010 par monsieur Xavier NICOSTRATE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « édition mer du nord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est monsieur Xavier NICOSTRATE domicilié(e) 15 rue de l'Oratoire - 62200 - BOULOGNE-SUR-MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque édition mer du nord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque édition mer du nord est expirée depuis le 9 décembre 2020.
Monsieur Xavier NICOSTRATE - 15 rue de l'Oratoire - 62200 - BOULOGNE-SUR-MER - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 8 mars 2011 - Retrait partiel n°544542 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale et travaux de bureau à l'exclusion de la gestion des affaires commerciales et à l'administration commerciale en relation avec les hôtels, motels, centres de loisir, résidences en multipropriété (time share) et autre services d'hébergement temporaire ainsi que les restaurants, snack bars, cafés, brasseries, lieux de réceptions et tout type de débit de boissons ou d'établissements de restauration. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires à l'exclusion du conseil en organisation et direction des affaires en relation avec les hôtels, motels, centres de loisir, résidences en multipropriété (time share) et autre services d'hébergement temporaire ainsi que les restaurants, snack bars, cafés, brasseries, lieux de réceptions et tout type de débit de boissons ou d'établissements de restauration. Comptabilité à l'exclusion de la comptabilité en relation avec les hôtels, motels, centres de loisir, résidences en multipropriété (time share) et autre services d'hébergement temporaire ainsi que les restaurants, snack bars, cafés, brasseries, lieux de réceptions et tout type de débit de boissons ou d'établissements de restauration. Reproduction de documents à l'exclusion de la reproduction de documents en relation avec les hôtels, motels, centres de loisir, résidences en multipropriété (time share) et autre services d'hébergement temporaire ainsi que les restaurants, snack bars, cafés, brasseries, lieux de réceptions et tout type de débit de boissons ou d'établissements de restauration. Bureaux de placement à l'exclusion des services de bureaux de placement fournis pour les hôtels, motels, centres de loisir, résidences en multipropriété (time share) et autre services d'hébergement temporaire ainsi que les restaurants, snack bars, cafés, brasseries, lieux de réceptions et tout type de débit de boissons ou d'établissements de restauration. Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques à l'exclusion du domaine des hôtels, motels, centres de loisir, résidences en multipropriété (time share) et autre services d'hébergement temporaire ainsi que les restaurants, snack bars, cafés, brasseries, lieux de réceptions et tout type de débit de boissons ou d'établissements de restauration.
Éducation, formation, divertissement et activités sportives et culturelles ne devant jamais être dispensés dans le cadre d'hôtels, motels, centres de loisir, résidences en multipropriété (time share) et autres services d'hébergement temporaire ainsi que les restaurants, snack bars, cafés, brasseries, lieux de réceptions et tout type de débit de boissons ou d'établissements de restauration. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs à l'exclusion du domaine des hôtels, motels, centres de loisir, résidences en multipropriété (time share) et autre services d'hébergement temporaire ainsi que les restaurants, snack bars, cafés, brasseries, lieux de réceptions et tout type de débit de boissons ou d'établissements de restauration. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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