Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU VITALE & TECHNOLOGIE CREATEUR OFFICIEL D'EAU PURE
XAVIER NICOLAS

Numéro de dépôt :
3287387
Date de dépôt :
22/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2014
EAU VITALE & TECHNOLOGIE CREATEUR OFFICIEL D\'EAU PURE de XAVIER NICOLAS

Présentation de la marque EAU VITALE & TECHNOLOGIE CREATEUR OFFICIEL D'EAU PURE

Déposée le 22 avril 2004 par XAVIER NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU VITALE & TECHNOLOGIE CREATEUR OFFICIEL D'EAU PURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est XAVIER NICOLAS domicilié(e) 4 RUE DE LA PYRAMIDE,77600 BUSSY SAINT GEORGES - 77600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER NICOLAS domicilié(e) 4 RUE DE LA PYRAMIDE,77600 BUSSY SAINT GEORGES - 77600 - France.

La marque EAU VITALE & TECHNOLOGIE CREATEUR OFFICIEL D'EAU PURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU VITALE & TECHNOLOGIE CREATEUR OFFICIEL D'EAU PURE est expirée depuis le 22 avril 2014.

XAVIER NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO PARADISE , CLEAR WATER COMPAGNY


XAVIER NICOLAS - 4 RUE DE LA PYRAMIDE,77600 BUSSY SAINT GEORGES - 77600 - France


XAVIER NICOLAS - 4 RUE DE LA PYRAMIDE,77600 BUSSY SAINT GEORGES - 77600 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Inscription le 16 mars 2006 - Concession de licence n°430230 - Publication au BOPI 2006-03-16

Inscription le 9 décembre 2004 - Concession de licence n°403767 - Publication au BOPI 2004-12-09

Inscription le 16 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430228 - Publication au BOPI 2006-03-16

Inscription le 16 mars 2006 - Concession de licence n°430229 - Publication au BOPI 2006-03-16

Inscription le 27 septembre 2004 - Concession de licence n°400218 - Publication au BOPI 2004-09-27

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Appareils et machines pour le traitement et l'économie d'eau. Produits pour adoucir l'eau et la purifier. Service d'installation de réparation et de maintenance des appareils ci-dessus cités.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.