Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PÂTES A PAPA CREATEUR DE PÂTES ARTISANALES
Monsieur Xavier Musset

Numéro de dépôt :
4457196
Date de dépôt :
30/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2028
LES PÂTES A PAPA CREATEUR DE PÂTES ARTISANALES de Xavier Musset

Présentation de la marque LES PÂTES A PAPA CREATEUR DE PÂTES ARTISANALES

Déposée par voie électronique le 30 mai 2018 par monsieur Xavier Musset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PÂTES A PAPA CREATEUR DE PÂTES ARTISANALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur Xavier Musset domicilié(e) 52 route de Frize - 74140 - Messery - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier Musset domicilié(e) 52 route de Frize - 74140 - messery - France.

La marque LES PÂTES A PAPA CREATEUR DE PÂTES ARTISANALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PÂTES A PAPA CREATEUR DE PÂTES ARTISANALES arrivera à expiration en date du 30 mai 2028.


Monsieur Xavier Musset - 52 route de Frize - 74140 - Messery - France


Monsieur Xavier Musset - 52 route de Frize - 74140 - messery - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Préparations faites de céréales ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.