Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICILA
Xavier MULLER
EVENTAGE

Numéro de dépôt :
3349043
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2015
ICILA de Xavier MULLER

Présentation de la marque ICILA

Déposée le 15 mars 2005 par Xavier MULLER et EVENTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Les déposants sont Xavier MULLER - France et EVENTAGE domicilié(e) 45, Rue Marceau,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVENTAGE Communication domicilié(e) 45 Rue Marceau,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque ICILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICILA est expirée depuis le 15 mars 2015.


Xavier MULLER - France

EVENTAGE - 45, Rue Marceau,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 4


EVENTAGE Communication - 45 Rue Marceau,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

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