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Marques déposées par monsieur XAVIER MOSQUET
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BAGATELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGATELLE
Monsieur XAVIER MOSQUET AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EN FORMATION BAGATELLE

Numéro de dépôt :
3119987
Date de dépôt :
07/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2011

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée le 7 septembre 2001 par monsieur XAVIER MOSQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est monsieur XAVIER MOSQUET domicilié(e) 5, SQUARE DE LA TOUR MAUBOURG, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur XAVIER MOSQUET - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 7 septembre 2011.


Monsieur XAVIER MOSQUET AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EN FORMATION BAGATELLE - 5, SQUARE DE LA TOUR MAUBOURG, 75007 PARIS - France


Monsieur XAVIER MOSQUET - France


Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet partiel n°354412 - Publication au BOPI 2002-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

. Bougies (éclairage) . Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art en bois, liège, roseaux, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ambre, nacre, écume de mer, succédanés dans toutes ces matières ou en matières plastiques . Peignes et éponges ; brosses, matériel de nettoyage ; vaisselle en porcelaine et faïence. Ustensiles non électriques pour la salle de bain (ni en métaux précieux ni en plaqué) porte-savons. . Tissus à usage textile pour draps, oreillers, couettes, tours de lit, nappes, peignoirs, de bain, drap et serviettes de bain, cache sommier, dessus de lit, rideaux, torchons, serviettes de table, tapis de bain pour linge de maison et linge de table pour l'homme, la femme et l'enfant

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).