Marque expirée - Marque en non vigueur
LE P'TIT RECOUGNE
Numéro de dépôt :
3694583
Date de dépôt :
29/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2019
Présentation de la marque LE P'TIT RECOUGNE
Déposée par voie électronique le 29 novembre 2009 par XAVIER MILHADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE P'TIT RECOUGNE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT RECOUGNE est expirée depuis le 29 novembre 2019.
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17