Déposée le 17 février 2004 par Xavier Marigo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « QWART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est Xavier Marigo domicilié(e) 42, rue Dominique Ingres,81100 CASTRES - 81100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Marigo domicilié(e) 42, rue Dominique Ingres,81100 CASTRES - 81100 - France.
La marque QWART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QWART est expirée depuis le 17 février 2014.
Xavier Marigo a également déposé les autres marques suivantes : POWERAGE , HOT DOGS
Xavier Marigo - 42, rue Dominique Ingres,81100 CASTRES - 81100 - France
Xavier Marigo - 42, rue Dominique Ingres,81100 CASTRES - 81100 - France
Inscription le 26 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437774 - Publication au BOPI 2006-07-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Equipements de protection pour la pratique de sports mécaniques et sports de glisse (automobile de route, automobile tout-terrain, moto de route, moto tout-terrain, cyclomoteur, vélo de route, vélo tout-terrain, karting, scooter de neige, quad, trike, ski, snowboard, luge) : Combinaisons (textile ou cuir)/ vestes (textile ou cuir) / blousons (textile ou cuir) / maillots / pantalons (textile ou cuir) / shorts (textile ou cuir) / gants (textile ou cuir) / cagoules thermiques / cagoules de confort / cagoules anti feu / casques / bottes / lunettes / articles de lunetterie / masques de protection. Bagages : Malles (textile ou cuir) / valises (textile ou cuir) / sacs à dos, (textile ou cuir) / sacs banane (textile ou cuir) / porte-feuilles (textile ou cuir) / porte-monnaie / sacs à main / étui de téléphones portables / porte-clefs / sacs de sport (textile ou cuir) / colliers pour animaux (textiles ou cuir) / parapluies / parasols / sacs de transport de casques / housses de casques / étuis à lunettes / mallettes / sacs de camping / sacs d'alpinisme. Vêtements : Jeans / pantalons / tee shirts / sweat shirts / pull overs / gilets / gants / ceintures / foulards / bandanas / blousons /vestes / vêtements en cuir ou imitation de cuir / cravates / chemises / bonnets / écharpes / cagoules / chapeaux / casquettes / caleçons / culottes / slips / shorts / maillots de bain / chaussettes / imperméables / fourrures / chaussures de plage / chaussures de sport (ski, moto, vélo, running, snowboard, automobile). Articles de sport : Protections dorsales et frontales / ceintures de maintien / coudières / genouillères / gilets de protection munis de coques rigides sur le torse, le dos et les épaules / plastrons en mousse / épaulières / protections de poignets / protections de nuque / mentonnières.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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