Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUNCAR
Numéro de dépôt :
1648787
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
30/03/2000
Présentation de la marque SUNCAR
Déposée le 30 mars 1990 par monsieur Xavier MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « SUNCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUNCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNCAR est expirée depuis le 30 mars 2000.
Xavier MARIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33