Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIOTRAP
Numéro de dépôt :
1650963
Date de dépôt :
25/02/1991
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
25/02/2001
Présentation de la marque BIOTRAP
Déposée le 25 février 1991 par monsieur Xavier MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « BIOTRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIOTRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTRAP est expirée depuis le 25 février 2001.
Xavier MARIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34