Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALENDRIER DES VENTES
M. Xavier Manuel

Numéro de dépôt :
4075833
Date de dépôt :
13/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2024
CALENDRIER DES VENTES de Xavier Manuel

Présentation de la marque CALENDRIER DES VENTES

Déposée par voie électronique le 13 mars 2014 par monsieur Xavier Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALENDRIER DES VENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur Xavier Manuel domicilié(e) 1221 CIS 51, route Notre Dame - 06330 - Roquefort Les Pins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Manuel domicilié(e) 1221 cis 51, route Notre Dame - 06330 - Roquefort les Pins - France.

La marque CALENDRIER DES VENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALENDRIER DES VENTES est expirée depuis le 13 mars 2024.


M. Xavier Manuel - 1221 CIS 51, route Notre Dame - 06330 - Roquefort Les Pins - France


M. Xavier Manuel - 1221 cis 51, route Notre Dame - 06330 - Roquefort les Pins - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

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Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; stockage électronique de données.