Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COBOLUTION
M. Xavier MAISONNAVE COUTEROU
M. Kamel DJILI
M. Mehdi DJILI

Numéro de dépôt :
4249765
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
COBOLUTION de Xavier MAISONNAVE COUTEROU

Présentation de la marque COBOLUTION

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par monsieur Xavier MAISONNAVE COUTEROU, monsieur Kamel DJILI, monsieur Mehdi DJILI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COBOLUTION »

Les déposants sont monsieur Xavier MAISONNAVE COUTEROU domicilié(e) 2 rue de l'église - 77520 - Mons en Montois - France, monsieur Kamel DJILI domicilié(e) 6 rue de saint martin - 77600 - bussy saint georges - France, monsieur Mehdi DJILI domicilié(e) 158 avenue de verdun - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Kamel DJILI domicilié(e) 6 rue de saint martin - 77600 - bussy saint georges - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Xavier MAISONNAVE COUTEROU a également déposé les autres marques suivantes : BISTROBOTICS


M. Xavier MAISONNAVE COUTEROU - 2 rue de l'église - 77520 - Mons en Montois - France

M. Kamel DJILI - 6 rue de saint martin - 77600 - bussy saint georges - France

M. Mehdi DJILI - 158 avenue de verdun - 92130 - Issy les Moulineaux - France


M. Kamel DJILI - 6 rue de saint martin - 77600 - bussy saint georges - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 10 mai 2017 - Rejet total n°699309 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.