Marque enregistrée - Marque en vigueur

Eco'Bois 86
M. Xavier Mabille de Poncheville

Numéro de dépôt :
4358586
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2027
Eco\'Bois 86 de Xavier Mabille de Poncheville

Présentation de la marque Eco'Bois 86

Déposée par voie électronique le 2 mai 2017 par monsieur Xavier Mabille de Poncheville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eco'Bois 86 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est monsieur Xavier Mabille de Poncheville domicilié(e) Ferme du Fort - 86340 - Aslonnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain Mabille de Poncheville domicilié(e) Ferme du Fort - 86340 - ASLONNES - France.

La marque Eco'Bois 86 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eco'Bois 86 arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.


M. Xavier Mabille de Poncheville - Ferme du Fort - 86340 - Aslonnes - France


M. Sylvain Mabille de Poncheville - Ferme du Fort - 86340 - ASLONNES - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.