Marque enregistrée - Marque en vigueur

AACL sociéte de TIR
Monsieur Xavier Legay

Numéro de dépôt :
4403396
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
AACL sociéte de TIR de Xavier Legay

Présentation de la marque AACL sociéte de TIR

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par monsieur Xavier Legay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AACL sociéte de TIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Xavier Legay domicilié(e) 37 Rue Galliéni - 92600 - Asnières-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier Legay domicilié(e) 37 Rue Galliéni - 92600 - Asnières-sur-Seine - France.

La marque AACL sociéte de TIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AACL sociéte de TIR arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.


Monsieur Xavier Legay - 37 Rue Galliéni - 92600 - Asnières-sur-Seine - France


Monsieur Xavier Legay - 37 Rue Galliéni - 92600 - Asnières-sur-Seine - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Vêtements ;

Publicité ;

Activités sportives et culturelles.