Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RED OPTION IMMO
Monsieur Xavier LEFEVRE

Numéro de dépôt :
3983159
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/02/2023
RED OPTION IMMO de Xavier LEFEVRE

Présentation de la marque RED OPTION IMMO

Déposée le 15 février 2013 par monsieur Xavier LEFEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RED OPTION IMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Xavier LEFEVRE domicilié(e) 24 boulevard Jean Jaurès - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erik BILLARD-SARRAT, Avocat au Barreau de PARIS domicilié(e) 8 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque RED OPTION IMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RED OPTION IMMO est expirée depuis le 15 février 2023.

Xavier LEFEVRE a également déposé les autres marques suivantes : RED MARKET , COVAM


Monsieur Xavier LEFEVRE - 24 boulevard Jean Jaurès - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Maître Erik BILLARD-SARRAT, Avocat au Barreau de PARIS - 8 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Promotion publicitaire de projets immobiliers. Publicité, mercatique. Diffusion de messages promotionnels et/ou publicitaires sur tous supports. Location et réservation d'espace publicitaire sur tous supports. Publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité sur le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” ou “ Web ”. Gestion de fichiers informatiques et nominatifs à but promotionnel et/ou publicitaires ces fichiers comportant les noms des clients et prospects, des clients susceptibles d'être prospectés, des partenaires, des fournisseurs, des agents immobiliers et tout professionnel de l'immobilier, des franchisés ou licenciés de la marque… Organisation d'un réseau de franchise et/ou de licence de marque, dénomination sociale, nom commercial et enseigne à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des affaires, transfert (mise à disposition) de savoir faire commercial. Aide à la conduite des affaires (aide à l'installation, à la gestion quotidienne de l'entreprise franchisée, à la recherche des financements nécessaires aux acquisitions, à la recherche de la clientèle…).

Affaires immobilières. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; administration de biens, gestion d'immeubles, syndic de copropriété à savoir : administration immobilière ; marchand de biens (courtage de biens immobiliers), expertises immobilières. Création et exploitation d'une base de données nationale comportant des annonces immobilières concernant des appartements, pavillons, villas… ou ensembles immobiliers mis en vente ou en location. Création et exploitation d'une base de données comportant des informations nominatives concernant des professionnels de l'immobilier, comme des agents immobiliers, des marchands de biens, des promoteurs et/ou professionnels de l'immobilier. Classement de la base de données par agent immobilier, par promoteur, par marchand de biens et/ou professionnel de l'immobilier.

Communication par terminaux d'ordinateur entre le titulaire de la marque (ou toute entité qui le substituera) et les membres de son reseau, notamment. Transmission de messages et de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messages téléphoniques, électroniques, télématiques et informatiques. Transmission d'informations contenues dans une base de données ou dans un centre serveur télématique. Communication et transmission de messages, d'informations et de données en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial des télécommunications dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseau de télécommunication y compris le réseau mondial dit « Internet ». Service de transmission d'informations par voie de télématique vocale et de vidéographie interactive. Service de communication, notamment par terminaux d'ordinateur, permettant la transmission d'informations.

Editions de brochures publicitaires et promotionnelles. Editions de journaux, revues et magazines ; éditions de livres. Editions vidéographiques sur tous supports. Organisation d'expositions et évènements à but culturel, éducatif et de divertissement. Organisation de séminaires, colloques et réunions à but informatif en France et à l'étranger. Destinés aux clients, partenaires, fournisseurs, membres du réseau, franchisés et/ou licenciés. Organisation d'un réseau de franchise et/ou de licence de marque, dénomination sociale, nom commercial et enseigne, à savoir : formation de base du personnel.

Conception, développement et exploitation de logiciels et progiciels. Constitution, par tous moyens, de fichiers informatiques, nominatifs comportant les éléments contenus dans les banques de données concernant les professionnels de l'immobilier. Constitution par tous moyens, de fichiers informatiques nominatifs comportant la liste des membres du réseau de franchise ou de licence, des fournisseurs, partenaires, la liste des abonnés aux journaux édités et diffusé, les participants aux évènements, expositions, séminaires, colloques et réunions.

Organisation d'un réseau de franchise et/ou de licence de marque, dénomination sociale, nom commercial et enseigne, à savoir : transfert (mise à disposition) de savoir faire juridique, concession.