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Marques déposées par la société XAVIER LECONTE
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SCELLES DE TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCELLES DE TERROIRS
XAVIER LECONTE, SCEV

Numéro de dépôt :
4141728
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2024
SCELLES DE TERROIRS de XAVIER LECONTE

Présentation de la marque SCELLES DE TERROIRS

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2014 par la société XAVIER LECONTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCELLES DE TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la société XAVIER LECONTE domicilié(e) 7 RUE DES BERCEAUX - 51700 - TROISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 119 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER LECONTE, M. XAVIER LECONTE domicilié(e) 7 RUE DES BERCEAUX - 51700 - TROISSY - France.

La marque SCELLES DE TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCELLES DE TERROIRS arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.

XAVIER LECONTE a également déposé les autres marques suivantes : AGEIUS , APEIRON , XAVIER LECONTE - HYGGE - , COEUR D'HISTOIRE , L'INTUITION D'ALEXIS , XAVIER LECONTE , SECRET DE FEMME , L'HÉRITAGE DE XAVIER , XAVIER LECONTE CUVÉE Alexis , L'HÉRITAGE DE XAVIER


XAVIER LECONTE, SCEV - 7 RUE DES BERCEAUX - 51700 - TROISSY - France - SIREN 489119297


XAVIER LECONTE, M. XAVIER LECONTE - 7 RUE DES BERCEAUX - 51700 - TROISSY - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.