Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ADIXION
M. xavier leclerc
M. Emmanuel Papaemmanouil
Mme. sophie Da Costa

Numéro de dépôt :
4069709
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ADIXION de xavier leclerc

Présentation de la marque ADIXION

Déposée par voie électronique le 18 février 2014 par monsieur xavier leclerc, monsieur Emmanuel Papaemmanouil, madame sophie Da Costa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADIXION »

Les déposants sont monsieur xavier leclerc domicilié(e) 16 Rue Victor Hugo - 95170 - Deuil La Baree - France, monsieur Emmanuel Papaemmanouil domicilié(e) 39 boulevard Magenta - 75010 - paris - France, madame sophie Da Costa domicilié(e) 16 Rue Victor Hugo - 95170 - Deuil La Barre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Adixion domicilié(e) 16 Rue Victor Hugo - 95170 - Deuil La Barre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. xavier leclerc - 16 Rue Victor Hugo - 95170 - Deuil La Baree - France

M. Emmanuel Papaemmanouil - 39 boulevard Magenta - 75010 - paris - France

Mme. sophie Da Costa - 16 Rue Victor Hugo - 95170 - Deuil La Barre - France


Adixion - 16 Rue Victor Hugo - 95170 - Deuil La Barre - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°639980 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement).