Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AVIGNON INTRAMUROS
M. XAVIER LEBOEUF
Mme. FREDERIQUE LEBOEUF TOURNERY

Numéro de dépôt :
3909297
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
AVIGNON INTRAMUROS de XAVIER LEBOEUF

Présentation de la marque AVIGNON INTRAMUROS

Déposée le 30 mars 2012 par monsieur XAVIER LEBOEUF et madame FREDERIQUE LEBOEUF TOURNERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AVIGNON INTRAMUROS »

Les déposants sont monsieur XAVIER LEBOEUF domicilié(e) 3 IMPASSE JULES VERNE - 30133 - LES ANGLES - France et madame FREDERIQUE LEBOEUF TOURNERY domicilié(e) 3 IMPASSE JULES VERNE - 30133 - LES ANGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. XAVIER LEBOEUF domicilié(e) 3 IMPASSE JULES VERNE - 30133 - LES ANGLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43


M. XAVIER LEBOEUF - 3 IMPASSE JULES VERNE - 30133 - LES ANGLES - France

Mme. FREDERIQUE LEBOEUF TOURNERY - 3 IMPASSE JULES VERNE - 30133 - LES ANGLES - France


M. XAVIER LEBOEUF - 3 IMPASSE JULES VERNE - 30133 - LES ANGLES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 3 avril 2014 - Rejet total n°621827 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.