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Marques déposées par xavier Le Meil
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REVER MINIATURES INCENDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVER MINIATURES INCENDIE
xavier Le Meil

Numéro de dépôt :
3805890
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2021
REVER MINIATURES INCENDIE de xavier Le Meil

Présentation de la marque REVER MINIATURES INCENDIE

Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par xavier Le Meil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REVER MINIATURES INCENDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est xavier Le Meil domicilié(e) 180 rue du caplain BT E apt 6 - 50110 - tourlaville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xavier Le Meil domicilié(e) 180 rue du caplain BT E apt 6 - 50110 - tourlaville - France.

La marque REVER MINIATURES INCENDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVER MINIATURES INCENDIE est expirée depuis le 14 février 2021.


xavier Le Meil - 180 rue du caplain BT E apt 6 - 50110 - tourlaville - France


xavier Le Meil - 180 rue du caplain BT E apt 6 - 50110 - tourlaville - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Véhicules ;

Produits de l'imprimerie ;

Jeux, jouets.